ESPACE INFORMATIONS GENERALES

POUR CONSULTER

LES INFORMATIONS COMMUNALES PRINCIPALES

FAIRE DEFILER LES "BOUTONS" ci-dessous

DERNIERS ARRÊTÉS RÈGLEMENTAIRES

• RISQUES INCENDIES - RETRAIT DE L'ARRÊTÉ N°70-2020 INTERDISANT L'ACCÈS AUX MASSIFS FORESTIERS
  Voir l'arrêté municipal n°76-2022

PREFECTURE - INTERDICTION EMPLOI DU FEU & SECHERESSE

Communiqué de la Préfecture :

Arrêté préfectoral interdisant l'emploi du feu

Arrêté préfectoral restriction d'eau

Flyer Alerte sècheresse

PLAN ORSEC

URBANISME - NOUVELLES DISPOSITIONS

Depuis le 1er janvier 2022, nous pouvons recevoir vos
demandes de permis de construire en ligne, gratuitement, de
manière plus simple et plus rapide :

dossiers-urba@mairie-aubignosc.fr

Flyer

MAUVAISE RECEPTION DE LA T.N.T.

  Que faire en cas de mauvaise réception de la TNT ?

ANFR
0 970 818 818
(appel non surtaxé)
Du lundi au vendredi, de 8h à 19h

Télécharger la fiche explicative : ici

Communiqué de la CCJLVD

Accès aux déchetteries : autorisation et refus

SIMPLIFICATION DES FORMALITES ADMINISTRATIVES DES PROFESSIONNELS

Formalites.entreprises.gouv.fr

pour simplifier les formalités administratives des professionnels

Le Gouvernement a lancé le 1^er janvier 2022 le site formalites.entreprises.gouv.fr.

Celui-ci mutualise les ressources d’une dizaine de sites internet afin de simplifier et de centraliser les démarches des entreprises.

Pour plus d'informations, cliquez ici

Travaux

• A compter du 16 janvier et pour une période de 365 jours = AM n°01/202 2
Règlementation de la circulation (ensemble des voies communales) - Société AZURCONNECT
(déploiement de la fibre optique)
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