DELIBERATIONS CCJLVD

DCC.08.17. TENUE DES REUNIONS EN DEHORS DE LA COMMUNE SIEGE

DCC.07.17. FONCTIONNEMENT ET TARIFICATION DES DIFFERENTS SERVICES

DCC.06.17. CREATION DES EMPLOIS CORRESPONDANTS AUX TRANSFERTS DE PERSONNEL

DCC.05.17. ADHESION LEADER ET ELECTION DES REPRESENTANTS

DCC.04.17. ADHESION AU SYDEVOM ET ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

DCC.03.17. DELEGATIONS AU BUREAU ET AU PRESIDENT

DCC.02.17. INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT,DES VICE-PRESIDENTS ET MEMBRES DU BUREAU

DCC.01.17.DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

PV.élections Pt et Vice-Pts