Généralités - PLU - DPU - Déclaration Projet
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Le Géoportail de l’urbanisme a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et les servitudes d’utilité publique à tous les utilisateurs du site. Les visiteurs, qu’ils soient des particuliers, des professionnels de l’urbanisme, ou des établissements publics, peuvent consulter pour le territoire qui les intéresse la réglementation d’urbanisme qui s’y applique. Il permet donc à la société civile de consulter et télécharger sur une même plateforme tous les documents d’urbanisme du territoire national.
1. Plan Local d'Urbanisme (PLU) - 2016 (hors Déclaration de Projet de MALAGA)
1. Servitudes
- Liste SUP
- Servitude_assainissement_REC_HUM_LeForest_Planche-1
- Servitude_assainissement_REC_HUM_LeForest_Planche-2
- Servitude_assainissement_REC_liaison_LeForest_STEP_PL_1
- Servitude_assainissement_REC_liaison_LeForest_STEP_PL_2
- Servitude_assainissement_REC_Vicairie_500
- SUP AS1_Captages
- SUP AS1
- SUP EL2_Plan
- SUP EL6_Plan
- SUP EL6
- SUP l2_Chutes de Salignac
- SUP l2_Plan
- SUP l2
- SUP l3_Gaz
- SUP l3_GRTgaz
- SUP l3
- SUP l4_Elec
- SUP l4_plan
- SUP l4
- SUP l5_Ethylène
- SUP l5_Ethylène_Plan
- SUP l5_pg
- SUP l5_PLAN_ETHYLENE
- SUP P3_Telecom
- SUP T1_plan
- SUP T1_SNCF
- SUP T1
2. Annexes sanitaires
- Annexes sanitaires
- Contrôle hydrants
- Plan des réseaux AEP
- SDA carte d'aptitude
- SDAEP 2009
- SDA Notice
- SDA Zonage
3. Annexes informatives
- DPU
- Classement sonore des ITT
- Archéo
- Risques naturels et technologiques
- Retrait gonflement argiles
- Retrait gonflement argiles plan
- Plans chutes Oraison et Salignac - Oraison planche 2
- Plans chutes Oraison et Salignac - Oraison planche 3
- Plans chutes Oraison et Salignac - Salignac planche 6
- Plans chutes Oraison et Salignac - Salignac planche 7
- Arrêté préfectoral n°04013-2021 portant création de zones de présomption de prescription archéologique sur la commune d'AUBIGNOSC (04)
1. Avis Comission des Sites
2. Bilan de la concertation
- Procédure
- Diagnostic-1
- Diagnostic-2
- PADD
- Zonage-1
- Zonage-2
- Bilan de la concertation
- PLU Aubignosc CR6 - 26.01.11 - RP
- PLU Aubignosc CR16 - 27.01.16 - RP
3. CDCEA
4. DELIBERATIONS
- Délibération prescription - 29 octobre 2003
- Délibération de relance - 02 mai 2008
- Délibération validation 2 PADD - 14 décembre 2012
- Délibération arrêt PLU - 28/02/2013
- Délibération approbation - 16 juin 2016
5. DIVERS
- Accusé réception Sous-Préfecture PLU 22.06.2016
- Approbation 2 PLU page de garde_visée
- PLU Attestation MAIRE
- PLU Liste des pièces constitutives
- PLU pages de garde complétées
6. PADD
2. Droit de Préemption Urbain (DPU)
3. Déclaration de projet - MALAGA : le dossier complet est accessible via la page d'accueil (en haut à droite)
Point numérique & démarches administratives
Scolarité & périscolaire
Urbanisme
INFOS MAIRIE
- Bulletin municipal n°84 - 12/22
- Bulletin municipal n°85 - 07/23
- Bulletin municipal n°86 - 01/24
- Organigramme élus/agents
- Adressage
Ramassage des encombrants : le premier mercredi de chaque mois.
Pensez à vous inscrire en Mairie au 04.92.62.41.94
ESPACE PARENTS
Retrouvez toutes les infos dans l'onglet "Scolarité & Périscolaire".
Conseils d'école
• n°1 - Novembre 2023 (Aubignosc)
Inscriptions cantine & garderie